Les comptes rendus

Date	Ordre du NC	Document
08/07/2024	Conseil Municipal Ordre du Jour : Approbation du PV de séance du 03/06/2024 Création / Suppression de poste d’Agent Spécialisé principal 2e classe des Ecoles Maternelles Information compétences supplémentaires PMA Questions diverses
03/06/2024	Conseil Municipal Ordre du Jour : Approbation du PV de séance du 08/04/2024 Travaux vestiaire du stade Jurys d’assises 2025 Tarifs communaux 2024 Personnel communal : creation et suppression de poste SYDED : adhésion et désignation d’un representant Questions diverses
08/04/2024	Conseil Municipal Ordre du Jour : Approbation du PV de séance du 19/02/2024 Compte de gestion 2023 Compte administratif 2023 Affectation du résultat Vote des taux d’imposition 2023 Budget primitif Crédits scolaires – Bibliothèque 2024 Subventions 2024 Tarifs périscolaires 2024/2025 Forêt : Choix de l’entreprise pour les travaux forestiers 2024 Personnel communal : Création et suppression de poste Organisation des temps scolaires Sygam ; Modification des status Entretien des cours de tennis Questions diverses
19/02/2024	Conseil Municipal
04/12/2023	Conseil Municipal
09/10/2023	Conseil Municipal
03/07/2023	Conseil Municipal
22/05/2023	Conseil Municipal
03/04/2023	Conseil Municipal
20/03/2023	Conseil Municipal
20/02/2023	Conseil Municipal
16/01/2023	Conseil Municipal
21/11/2022	Conseil Municipal
19/09/2022	Conseil Municipal
18/07/2022	Conseil Municipal
04/07/2022	Conseil Municipal
23/05/2022	Conseil Municipal
02/05/2022	Conseil Municipal
04/04/2022	Conseil Municipal
07/03/2022	Conseil Municipal
24/01/2022	Conseil Municipal
13/12/2021	Conseil Municipal
29/11/2021	Conseil Municipal
19/07/2021	Conseil Municipal
28/06/2021	Conseil Municipal
04/05/2021	Conseil Municipal
12/04/2021	Conseil Municipal
15/02/2020	Conseil Municipal
15/02/2020	Conseil Municipal
07/12/2020	Conseil Municipal
09/11/2020	Conseil Municipal
26/10/2020	Conseil Municipal
08/09/2020	Conseil Municipal
Date	Ordre du jour	Document
10/07/2020	Conseil Municipal Ordre du Jour :   ELECTION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
Date	Ordre du jour	Document
29/06/2020	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Jury d’assises 2021 Taux d’imposition 2020 Tarifs communaux 2020 Subventions 2020 Crédits et subventions scolaires – Crédits bibliothèque Présentation du budget primitif 2020 Desserte forestière – Participation à l’association foncière libre Elus : Formation des commissions Elus : Désignation dans les organismes extérieurs Représentations communales dans les différentes instances Questions diverses
Date	Ordre du jour	Document
28/05/2020	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Installation des conseillers municipaux Election du Maire Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints Nomination de conseiller délégué Charte de l’élu local Délégations du Conseil municipal au Maire Indemnités de fonction
24/02/2020	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Approbation du PLU Approbation du Compte de Gestion 2019 Approbation du Compte Administratif 2019 Affectation du résultat Subvention voyage scolaire Questions diverses
23/09/2019	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Impasse de la Carrière : attribution et autorisation de signer le marché Bail de chasse ACCA CAF : contrat enfance jeunesse 2019-2022 Dématérialisation des actes budgétaires et comptables : convention avec la Préfecture Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe Devenir de l’ancienne Poste Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public : – de l’eau et de l’assainissement collectif et non-collectif – de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés Questions diverses
02/07/2019	Conseil Municipal Ordre du Jour :   PLU : finalisation et arrêt SIACVH : nouveaux statuts Convention de mise à disposition de services communautaires Impasse de la Carrière : Lancement des consultations et demandes de subventions Convention piscine 2019-2020 Motion eau Questions diverses
20/05/2019	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Jury d’assises 2020 Garde-nature communautaires Tarifs périscolaire 2019 Tarifs communaux 2019 Scolaire : Dictionnaires et clés USB Forêt : Programme de travaux 2019 PLU Zac Saint-Laurent Subvention Elections européennes Questions diverses
01/04/2019	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Approbation du compte de gestion 2018 Approbation du compte administratif 2018 Affectation du résultat Vote des subventions 2019 Vote des taux d’imposition 2019 Vote du budget primitif 2019 Approbation du rapport de la CLECT Questions diverses
18/12/2018	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Nouvelle organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019 Modification du périmètre de la ZAC Combe Saint Laurent et modalités de concertation Acceptation d’une offre de concours par l’association cultuelle pour les travaux du Temple Indemnités du trésorier Autorisation de mandatement en section d’investissement Questions diverses
26/11/2018	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Révision du PLU : Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PAAD) Forêt Fourrière : délégation de service public SYDED : groupement d’achat d’énergie – électricité Finances personnel communal : avancement de grade information municipale : contrat 2019 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Questions diverses
02/07/2018	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Jury d’Assises 2019 Combe Saint-Laurent : présentation du CRAC 2017 et état d’avancement Rue des Petits Parterres : lancement consultation et demande de subvention Personnel communal Renouvellement convention Centre de Gestion du Doubs Renouvellement convention gaz PMA Subventions Forêt : programme de travaux 2018 Convention piscine Recensement de la population 2019 : désignation coordonnateur Questions diverses
14/05/2018	Conseil Municipal Ordre du Jour :   SPL Territoire 25 : garantie d’emprunt Organisation Périscolaire Périscolaire : choix traiteur et boulanger Tarifs périscolaire 2018/2019 Révision des tarifs communaux Règlement général sur la protection des données : signature contrat de prestation de service avec NUMERICA Parking stade Cession de terrain Remise dictionnaires aux élèves de CM2 Questions diverses Point d’information : PLU
05/03/2018	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la ZAC Combe Saint Laurent Approbation du compte de gestion 2017 Approbation compte administratif 2017 Affectation du résultat Vote des taux d’imposition 2018 Vote du budget primitif 2018 Vote subventions Renouvellement convention avec les Francas Modification tableau des effectifs: création et suppression de poste Modification des horaires du secrétariat Point sur les travaux en cours Avis sur le projet SCOT Nord Doubs Révision du PLU : avancée des études Questions diverses
18/12/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Nouvelle organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019 Modification du périmètre de la ZAC Combe Saint Laurent et modalités de concertation Acceptation d’une offre de concours par l’association cultuelle pour les travaux du Temple Indemnités du trésorier Autorisation de mandatement en section d’investissement Questions diverses
10/10/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Attribution et signature du marché : aménagement parking du stade Subvention association sauvegarde des fruitiers de Bavans Problème transport scolaire Questions diverses
04/09/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Aménagement du parking du stade : lancement des consultations et demandes de subventions Nouvelle délibération vente alambic Subvention Fondation Arc-en-Ciel Ecole : rythmes scolaires Fourrière automobiles Travaux périscolaire : état d’avancement des travaux Questions diverses
19/06/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Nouvelle délibération pour création d’une association syndicale libre (ASL) desserte forestière Etupes-Dampierre-Sochaux Révision PLU : désignation du bureau d’études pour le diagnostic environnemental Service de fourrière automobile Proposition de vente de l’alambic PMA : convention de mise à disposition de service communautaire Mise en place du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP Désignation d’un Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) Questions diverses
22/05/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme Révision du Plan Local d’Urbanisme : contrat avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU) Avenant n° 2 à la convention avec l’Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF) Révision des tarifs communaux Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires Demandes de subventions Proposition de vente de l’alambic Modification de la régie photocopies Demande d’admission en non-valeur Remise de dictionnaires Questions diverses
18/04/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Attribution des marchés : bâtiment périscolaire.
28/03/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Approbation du compte de gestion 2016 Vote du compte administratif et affectation du résultat 2016 Vote des taux d’imposition 2017 Vote du budget 2017 Subventions Projet desserte forestière Etupes – Dampierre – Sochaux : création d’une association syndicale libre Proposition de révision du PLU : groupe de travail Renouvellement convention bibliothèque avec le Conseil Départemental PMA : renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs Jury d’Assises 2018 Emplois saisonniers Questions diverses
14/02/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Avis sur le projet de PPRi Avis sur le PLUi Subventions aux associations Adhésion à l’agence départementale d’appui aux territoires Prévisions travaux d’investissement Planning élections Questions diverses
16/01/2017	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Finances : prêt bancaire Forêt : projet de desserte forestière avec les communes d’Etupes et Sochaux Crédits scolaires 2017 Crédits bibliothèque 2017 Subventions scolaires Questions diverses
19/12/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Désignation des conseillers communautaires Autorisation de mandatement en section d’investissement Arrêté zone de rencontre rue des Minerais Questions diverses
30/11/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   ZAC Combe St Laurent: approbation du dossier de réalisation, signature de la charte éco-quartier, avenant à la convention d’aménagement Déclaration de projet consécutive à l’enquête publique au titre de la déclaration d’utilité publique Signature de la convention opérationnelle avec l’EPF Lancement des consultations pour le futur bâtiment périscolaire Arrêté zone de rencontre rue des Minerais – rue Guillemaille Coupes de bois de l’exercice 2017 Désignation et indemnisation d’un conseiller délégué Décision modificative n° 2 Subvention CCAS Contrat de prestations Alinéa Signature de la convention de mise à disposition centre aquatique de Delle Composition de l’organe délibérant du nouvel EPCI fusionné Questions diverses
17/10/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Bâtiment périscolaire : demandes de subventions Avenant à la maîtrise d’oeuvre Consultation prêt bancaire Suppression de la régie distillation Cession terrain à M. JOURNOT Questions diverses
12/09/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   SYDED : reversement d’une partie de la Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité SCI Le Rondelot : servitude de passage pour raccordement au réseau d’eau potable Décision modificative n° 1 Décision du Maire PMA : Plan partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’information aux demandeurs Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : transfert de compétence à PMA Point sur les travaux à venir Questions diverses
28/06/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Travaux de voirie rue des Minerais : attribution du marché Subvention Fonds de soutien à l’investissement local Renégociation prêts bancaires Création de postes Subvention école maternelle Enseignement de la natation Agence postale Demande d’acquisition terrain : M. JOURNOT Questions diverses
17/05/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Demande de subvention pour la réfection de la rue des Minerais Convention de mise à disposition des services communautaires Révisions des tarifs communaux Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires Remise des dictionnaires Subvention Convention de partenariat pour les marchés du soir Mise en place des autorisations spéciales d’absences Mise en place du schéma départemental de coopération intercommunale Point sur les travaux : extension de école – réhabilitation des ateliers municipaux Projet Combe Saint Laurent : ouverture de l’enquête publique Questions diverses
04/04/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Compte de gestion 2015 Compte administratif 2015 et affectation du résultat Taux d’imposition 2016 Budget primitif 2016 Subventions Scolaires : ouverture de classe et achat mobilier Bâtiments : tranche conditionnelle Devenir de la poste Avenant n° 2 à la convention de groupement de commande gaz Redevance GRDF pour occupation provisoire du domaine public Jury d’Assises 2017 Questions diverses
01/03/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Extension de l’école maternelle et création d’un préau – Aménagement d’un atelier municipal : attribution et signature du marché Prolongation de la mission du Conseil en énergie partagé Convention ADU : échange de données relative aux documents d’urbanisme Questions diverses
11/01/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Aménagement Combe Saint Laurent : traité de concession Crédits scolaires 2016 Crédits bibliothèque 2016 Subventions scolaires Questions diverses
15/12/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Proposition de schéma départemental de coopération intercommunale Subvention au CCAS Modification règlement du cimetière Contrat ALINEA Autorisation de mandatement en section d’investissement Questions diverses
25/11/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Aménagement Combe Saint-Laurent : dossier de création de ZAC et dossier d’Enquête d’Utilité Publique Désignation d’un représentant au sein de la SPL Territoire 25 Programme de travaux en forêt pour l’année 2016 Coupe de bois 2015/2016 Personnel communal : avancement de grade Convention avec le Centre de Gestion pour les honoraires médicaux Validation du Projet Educatif Territorial Bâtiments : extension école maternelle et ateliers municipaux Motion contre la fermeture de la Trésorerie de Sochaux Questions diverses
19/10/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Périmètre Combe Saint-Laurent et bilan de la concertation Modifications des statuts du SYGAM Révision des tarifs d’affouage Subventions Nomination d’un nouveau membre du conseil municipal au CCAS Modification des limites d’agglomération : nouvelle délibération Etat d’avancement des travaux de voirie rue du Gros Pré Etat d’avancement des travaux sur les bâtiments Tour de service Elections des 6 et 13 décembre Questions diverses
06/07/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Personnel communal : modification et renouvellement de contrat Contrat entretien bâtiments communaux Subventions Avenant à la convention d’adhésion au conseil en énergie partagé Enseignement de la natation et frais de transport Convention d’adhésion au service en ligne des recettes locales : TIPI Travaux ravalement façades Modification limites d’agglomération Aménagement de la Combe Saint Laurent Bâtiments communaux : mission SPS et contrôle technique Questions diverses
11/05/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Révision des tarifs communaux Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires Participation sur centres de loisirs Convention PMA et la commune relative aux autorisations des droits du sol Contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Remise de dictionnaires Aménagement voirie du Gros Pré : attribution et signature du marché Maîtrise d’oeuvre extension école maternelle et réhabilitation ateliers municipaux : attribution et signature du marché Agence postale Jury d’Assises Questions diverses
01/04/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Contributions directes 2015 Budget primitif 2015 Subventions Cession à SCI LE RONDELOT Renouvellement contrat enfance jeunesse
24/02/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Travaux sur bâtiments communaux Compte de gestion 2014 Compte administratif 2014 Affectation du résultat 2014 Aménagement de la Combe St Laurent Travaux forestiers 2015 Acquisition de terrain rue du Gros Pré Désignation d’un ACFI
19/01/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Création et suppression de poste Poste de rédacteur Crédits scolaires 2015 Crédits bibliothèque 2015 Subventions Signature d’un avenant avec l’EPF
15/12/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Implantation concentrateur GRDF Décision modificative n° 2 Subvention au CCAS Autorisation de mandatement en section d’investissement Travaux de voirie rue du Gros Pré : autorisation de consultation Elections législatives : tableau de service Questions diverses
03/11/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Subventions Régime indemnitaire Coupes forestières 2014/2015 Plan d’épandage des boues Signature d’un contrat avec Alinéa Demande d’équipement à l’école primaire Bibliothèque
30/09/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Cession de terrain Décision modificative n° 1 Servitude de passage rue de la Loge Aménagement Rue du Gros Pré Subvention Indemnité de conseil au receveur Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires Commission locale d’évaluation des charges transférées Référent ambroisie Versement indemnité à un conseiller délégué Demande subvention pour informatique mairie Achat columbarium Travaux d’élagage
21/07/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Modification horaire adjoint technique Renouvellement contrat aidé Apprentissage de la natation Aménagement Rue du Gros Pré Utilisation de la salle des fêtes pour une activité sportive Questions diverses
20/06/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Election des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs Signature d’un avenant au marché de travaux d’aménagement rue Fesches et du centre Subventions Convention de groupement de commande achat gaz naturel Transport scolaire du Gros Pré Commission intercommunale des impôts directs Questions diverses
13/05/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Révision des tarifs communaux Subventions Participation sur centres de loisirs Tarifs accueil périscolaire Tarifs nouveaux rythmes scolaires Remise de dictionnaires Désignation membres Conseil en énergie partagé Travaux forestiers Questions diverses
14/04/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Impositions communales 2014 : vote des taux Budget primitif 2014
27/03/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour :   Installation du conseil municipal Election du Maire et des adjoints