Edition
Mairie de Dampierre-les-Bois
Grande Rue
25490 Dampierre-les-Bois – France
Conception
Directeur de la publication : Mr le Maire Marc TIROLE
Webmaster / Développement / Réalisation graphique : Gilles VALDENAIRE
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Propriété intellectuelle
Le site et l’ensemble des contenus diffusés (articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, etc.) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle (issue du Code de la Propriété intellectuelle : notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques) et par la législation internationale en vigueur (Conventions et traités).
Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale du site, ainsi que tout transfert vers un autre site sont soumis à autorisation à demander au service communication de la mairie.
Liens hypertextes
Est autorisée la création de liens hypertextes simples (pointant vers la page d’accueil du site www.dampierrelesbois.fr) et profonds (ciblant des pages secondaires du site sans passer par la page d’accueil).
Le cadrage (ou framing) et l’insertion par lien hypertexte (in line linking) ne sont pas autorisés.
Le cadrage permet par le biais d’un lien hypertexte, d’intégrer dans un cadre, le contenu d’une page d’un site tiers, sans révéler à l’internaute l’origine réelle de ce contenu.
L’insertion par lien hypertexte permet d’inclure des éléments (images, sons, textes) d’un ou de plusieurs sites tiers, sans avoir à les copier sur son propre site : l’internaute n’ayant pas connaissance de l’origine réelle du contenu.